FAQ
N'hésitez pas à nous la poser!
Salam ,Bonjour J’aimerais savoir comment faire pour avoir le titre de propriété pour pouvoir construire sur mon terrain acheter en 2014 : C’est un bout de terrain qui fesait parti d’un vaste terrain, j’ai acheté 1200 m2 , j’ai juste une moulkia, et quand j’ai demandé le permis de construire, ont ma refuser sous entente que ce terrain na pas était vraiment bien délimité ! Donc j’ai fait un plan topographique, et je fait une demande auprès du caïd pour avoir un certificat administratif (chahada idaria ) et une fois ce certificat obtenu quel démarche je doit suivre et auprès de quel autorités compétentes ! Le terrain et en campagne c’est un terrain agricole à la base ! Je vous remercie d’avance. Je suis de France . Cordialement Mr Mimoun Abdelkader
Est ce que un notaire peut écrire un acte de vente d'un bien immobilier dont le prix est plus de 5000000dh,cette question est posée en paraléle des fautes professionnelles du notaire.
Salam ,Bonjour J’aimerais savoir comment faire pour avoir le titre de propriété pour pouvoir construire sur mon terrain acheter en 2014 : C’est un bout de terrain qui fesait parti d’un vaste terrain, j’ai acheté 1200 m2 , j’ai juste une moulkia, et quand j’ai demandé le permis de construire, ont ma refuser sous entente que ce terrain na pas était vraiment bien délimité ! Donc j’ai fait un plan topographique, et je fait une demande auprès du caïd pour avoir un certificat administratif (chahada idaria ) et une fois ce certificat obtenu quel démarche je doit suivre et auprès de quel autorités compétentes ! Le terrain et en campagne c’est un terrain agricole à la base ! Je vous remercie d’avance. Je suis de France . Cordialement Mr Mimoun Abdelkader
Bonjour, combien de temps d'habitude prend l'obtention de l'autorisation de sortie pour un notaire pour aller signer un document chez la banque qui est dans la meme ville ? Est ce que le procureur du Roi doit aussi donner une autorisation ou juste doit être informé. Merci
Bonjour ; j'ai convenu avec un promotteur de me ceder une appartement sans finition et que j'en occupe de la finition . est ce qu'on aura pas un problème avec le barème de la zone ou il ya un barème pour les semi fini . et est ce que je peux bénificié de l'aide de 70000 DH sachant que le prix de vente est moins de 700 KDH
Bonjour, suite au décès de mes parents j’aimerais acquérir la maison familiale en rachetant les parts de mes 3 frères et de ma sœur.Le jour de mon décès qui seront les héritiers en sachant que mon épouse et étrangère et que j’ai trois filles ? Merci pour votre réponse.
Bonjour pour un heritage au maroc de notre papa commebt faire car nous sommes de Belgique merci
Salam j'ai acheté une maison non titre alors j aimerai savoir comment faire pour le titré cordialement. Ps alors que le terrain ou la maison et construit est titré
Bonjour maître , ma fille a un appartement sur la ville de martil encore sous crédit depuis 2017 elle souhaite me l’offrir est il possible étant donné que je suis sa mère .
Ou dois je faire wassiya ?
